Nouvelle avancée pour le para sport : les fauteuils roulants intégralement remboursés dès décembre 2025
Publié le :
18/02/2025
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février
févr.
02
2025
Source : www.sports.gouv.frLe président Emmanuel Macron a annoncé ce jeudi 6 février que la Sécurité Sociale remboursera intégralement les fauteuils roulants dédiés à la pratique sportive à compter de décembre prochain... Lire la suite
Historique
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Plan 5 000 terrains de sport : la fréquentation des équipements est au rendez-vous
Publié le : 04/03/2025 04 mars mars 03 2025Droit du sport
L’Agence nationale du sport a réalisé une étude sur la fréquentation des équi...Source : www.weka.fr -
Principe de laïcité dans le sport : le Sénat adopte une proposition de loi
Publié le : 25/02/2025 25 février févr. 02 2025Droit du sport
Mardi 18 février, le Sénat a adopté une proposition de loi visant à assurer l...Source : www.leclubdesjuristes.com -
Nouvelle avancée pour le para sport : les fauteuils roulants intégralement remboursés dès décembre 2025
Publié le : 18/02/2025 18 février févr. 02 2025Droit du sport
Le président Emmanuel Macron a annoncé ce jeudi 6 février que la Sécurité Soc...Source : www.sports.gouv.fr
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Projet d’arrêté fixant la liste des usages des produits phytopharmaceutiques restant autorisés sur équipements sportifs
Publié le : 28/01/2025 28 janvier janv. 01 2025Droit du sport
A compter du 1e janvier 2025, l'interdiction d'utiliser des produits phytosan...Source : www.ecophyto-pro.fr -
La Suède prend des mesures pour lutter contre la manipulation des compétitions sportives et protéger l'intégrité dans le sport
Publié le : 07/01/2025 07 janvier janv. 01 2025Droit du sport
Le 19 décembre 2024, la Suède a officiellement ratifié la Convention Macolin...Source : www.coe.int -
Le manager sportif qui s’exerce dans une salle concurrente ne manque pas à son obligation de loyauté
Publié le : 03/12/2024 03 décembre déc. 12 2024Droit du sport
La Cour de cassation considère, dans cet arrêt d'espèce, que le manager sport...Source : www.efl.fr -
Baisse des droits TV du football français : quelles conséquences ?
Publié le : 26/11/2024 26 novembre nov. 11 2024Droit du sport
Un rapport du Sénat analyse les conséquences financières du retrait, en 2020,...Source : www.vie-publique.fr -
Inscription des sportifs dans la catégorie Reconversion
Publié le : 12/11/2024 12 novembre nov. 11 2024Droit du sport
Un récent décret encadre l’inscription des sportifs dans la catégorie Reconve...Source : www.lemag-juridique.com -
Sport en entreprise : les informations du BOSS
Publié le : 05/11/2024 05 novembre nov. 11 2024Droit du sport
A l’occasion d’une mise à jour récente, le BOSS procède à une refonte de ses...Source : www.legisocial.fr -
Football : la CJUE a-t-elle signé la fin des indemnités de transfert ?
Publié le : 15/10/2024 15 octobre oct. 10 2024Droit du sport
Des internautes prétendent que la Cour de justice de l’Union européenne inter...Source : www.lessurligneurs.eu -
Droits de diffusion des événements sportifs et abus de position dominante
Publié le : 08/10/2024 08 octobre oct. 10 2024Droit du sport
Aux termes de l’article L. 481-2 du Code de commerce, une pratique anticoncur...Source : www.actu-juridique.fr -
Le « Pass Sport » pour dynamiser sa rentrée
Publié le : 27/08/2024 27 août août 08 2024Droit du sport
En cette année qui fait de l’activité physique et sportive la Grande cause na...Source : www.info.gouv.fr -
Comment l'Union européenne lutte-t-elle pour l'égalité femmes-hommes dans le sport ?
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Le sport n'échappe pas aux inégalités entre les femmes et les hommes. Quels m...Source : www.touteleurope.eu -
La politique européenne du sport
Publié le : 06/08/2024 06 août août 08 2024Droit du sport
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Au-delà des strass et des paillettes : plongée dans la réalité salariale du football professionnel
Publié le : 30/07/2024 30 juillet juil. 07 2024Droit du sport
Tandis que les salaires astronomiques des stars du football monopolisent les...Source : www.ideal-investisseur.fr