À chaque profil son contrat dédié
Publié le :
07/02/2025
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Tous ceux qui se sont frottés à l'élevage savent qu'il s'agit d'un monde bien spécifique. Une activité qui apporte beaucoup de joie et de satisfaction certes, mais qui «traîne» aussi son lot de risques, de dangers, d'accidents et de désagréments. Voici donc quelques clés pour s'assurer spécifiquement lorsque l'on fait naître des poulains, que l' on détient un étalon ou que l' on est propriétaire d'une poulinière. En outre, quel que soit l'âge et le sexe du cheval, des contrats généralistes doivent également être mis en place. Explications...
Historique
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Publié le : 07/02/2025 07 février févr. 02 2025Actus du cabinet / Droit ÉquinMediasActus du cabinetMedias / Le cabinet dans la presse
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Publié le : 19/11/2024 19 novembre nov. 11 2024Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinetL'article traite de différentes affaires juridiques liées aux accidents surve...Source : www.village-justice.com
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Victime d un accident sportif. Comment se faire indemniser ?
Publié le : 25/09/2024 25 septembre sept. 09 2024Actus du cabinet / Préjudice CorporelMedias / RTLMediasActus du cabinetLa pratique d'une activité sportive peut parfois tourner au vinaigre. Athlète...Source : www.rtl.fr
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Piéton : que faire si je suis victime d’un accident ?
Publié le : 08/04/2024 08 avril avr. 04 2024Actus du cabinet / Préjudice CorporelActus du cabinetPODCAST - Parce qu'ils sont vulnérables, les piétons sont juridiquement proté...Source : www.rtl.fr
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Commentaire Cour d’appel de Bordeaux
Publié le : 03/04/2024 03 avril avr. 04 2024Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet20 novembre 2023 RG n°21/01983 Faits et synthèse de la décision. Mme H est...
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Ventes aux enchères publiques : Quelles garanties pour les acheteurs
Publié le : 24/11/2023 24 novembre nov. 11 2023Actus du cabinet / Droit ÉquinMediasActus du cabinetMedias / Le cabinet dans la presseLes ventes aux enchères organisées par les agences spécialisées dans les chev...
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Cavalier, victime d’un accident d’équitation, quelle responsabilité pour le Centre Equestre ou le Club sportif ?
Publié le : 23/11/2022 23 novembre nov. 11 2022Actus du cabinet / Préjudice CorporelActus du cabinetLes victimes d’accidents sportifs sont nombreuses. Elles le sont particulière...Source : www.village-justice.com
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Disparition de la garantie de conformité dans les ventes d’animaux domestiques : pourquoi cela va tout changer... et rien changer
Publié le : 14/10/2022 14 octobre oct. 10 2022Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinetTransactions Depuis le 1er janvier, l’acquéreur particulier ne peut plus rem...
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Vices rédhibitoires : la suspicion de parvovirose doit être confirmée par PCR
Publié le : 14/09/2022 14 septembre sept. 09 2022Actus du cabinetUn litige opposant l’acheteur d’un chiot à son vendeur autour d’une suspicion...
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A partir du 1er janvier 2022, les ventes d'animaux domestiques ne seront plus régies par la garantie du Code de la consommation
Publié le : 20/10/2021 20 octobre oct. 10 2021Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinetA partir du 1er janvier 2022, les ventes d’animaux domestiques ne seront plus...
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FLASH INFO: VENTE D'ANIMAUX
Publié le : 14/10/2021 14 octobre oct. 10 2021Actus du cabinet / Droit civil (02)Actus du cabinet
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AUTRES CAS DE RESPONSABILITE
Publié le : 19/04/2021 19 avril avr. 04 2021Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet / Procédures collectivesActus du cabinetCommentaire comparé : paru dans le bulletin juridequi n°100 de l’Institut du...
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Pensions impayées, quelles responsabilités et quels recours pour le professionnel ?
Publié le : 06/04/2021 06 avril avr. 04 2021Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet / Droit civil (02)Actus du cabinetComment réagir en cas de pensions impayées, quelles sont les obligations dont...
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"CA PEUT VOUS ARRIVER" Emission du 23 mars 2021
Publié le : 23/03/2021 23 mars mars 03 2021Medias / RTLMediasActus du cabinet
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Chevaux mutilés : point juridique
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