"Le goût des couleurs" nouvelle participation de Maître De Granvilliers

Historique

• Droit équin : du nouveau en matière de garantie de conformité
  Publié le : 27/03/2013 27 mars mars 03 2013
  Actus du cabinet / Droit Équin
  TGI de La rochelle, 21 novembre 2012, n°11/02835 Décision du T...
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• Cour de cassation, 2ème chambre civile, 28 mars 2013, n°11-21015
  Publié le : 19/03/2013 19 mars mars 03 2013
  Actus du cabinet / Préjudice Corporel
  En matière de dommage, la Cour de cassation revient à une interprétation...
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• Cour de cassation, chambre commerciale du 5 février 2013 n°11-18644
  Publié le : 19/03/2013 19 mars mars 03 2013
  Actus du cabinet / Droit civil (02)
  Couples mariés et cautionnement : soyez vigilant ! En matière...
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• La responsabilité des accidents en compétition : et si Guerdat avait été grièvement blessé ?
  Publié le : 19/03/2013 19 mars mars 03 2013
  Actus du cabinet / Droit Équin
  L’accident du champion olympique Steve Guerdat lors de la warm-up du jump...
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• Cour de cassation, civ. 2, 13 décembre 2012, n°11-19696
  Publié le : 05/03/2013 05 mars mars 03 2013
  Actus du cabinet / Droit civil (02)
  Actualité en matière d’accident de la circulation L’implication dans u...
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• CA GRENOBLE, 1er octobre 2012 : un cheval blessé en pension pré/box
  Publié le : 31/01/2013 31 janvier janv. 01 2013
  Actus du cabinet / Droit Équin
  Cet arrêt rendu par la Cour d’appel de GRENOBLE est assez surprenant. Il...
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• "Le goût des couleurs" nouvelle participation de Maître De Granvilliers
  Publié le : 05/12/2012 05 décembre déc. 12 2012
  Medias / Le goût des couleurs

  Medias
  
  Maître Blanche De Granvilliers était sur Equidia pour le 3ème numéro de l’émi...
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• Cour d’appel de Nancy, 6 mars 2012, sur le "contrat d’exploitation avec mandat de vente"
  Publié le : 25/10/2012 25 octobre oct. 10 2012
  Actus du cabinet / Droit Équin

  Actus du cabinet / Droit civil (02)
  Pour la Cour d’appel de NANCY, le contrat d’exploitation d’un cheval avec man...
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• "Ca peut vous arriver" : Maître DE GRANVILLIERS était en direct sur RTL le 20 novembre 2012
  Publié le : 11/10/2012 11 octobre oct. 10 2012
  Medias / RTL

  Medias
  Nouvelle participation de Maître DE GRANVILLIERS à l’émission de Julien C...
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• Cour de Cassation, Chambre criminelle, 2 mai 2012, n°11-85416
  Publié le : 24/09/2012 24 septembre sept. 09 2012
  Actus du cabinet / Droit civil (02)

  Actus du cabinet / Préjudice Corporel
  Un arrêt de la Chambre Criminelle du 2 mai 2012 n°11-85416, présente un i...
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• Cour de Cassation, civ. 2ème, 3 novembre 2011, n°10-27041
  Publié le : 24/09/2012 24 septembre sept. 09 2012
  Actus du cabinet / Préjudice Corporel
  Un arrêt de la 2ème Chambre civile du 3 novembre 2011 n°10-27041, met l’accen...
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• Cour de Cassation, Chambre commerciale, 10 janvier 2012, n°10-26.630
  Publié le : 24/09/2012 24 septembre sept. 09 2012
  Actus du cabinet / Droit Bancaire
  Un arrêt récent de la chambre commerciale revient sur la définition donnée pa...
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• Cour de Cassation, 2ème civ. 12 avril 2012
  Publié le : 27/07/2012 27 juillet juil. 07 2012
  Actus du cabinet / Droit civil (02)
  La Cour de cassation confirme sa jurisprudence du 4 novembre 2010 ayant c...
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• CA ANGERS 15 décembre 2011 : déboute un entraîneur driver, victime d’un dommage en course, à l’encontre du fabricant de la lice installée sur le champ de course
  Publié le : 06/04/2012 06 avril avr. 04 2012
  Actus du cabinet / Droit Équin

  Actus du cabinet / Préjudice Corporel
  Un entraîneur driver victime de dommages en courses, débouté de sa demand...
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• COUR DE CASSATION 12 janvier 2012 : Importance des conditions de forme de l’écrit et validité d’une reconnaissance de dette.
  Publié le : 31/01/2012 31 janvier janv. 01 2012
  Actus du cabinet / Droit civil (02)
  Retrouver Maître Blanche de GRANVILLIERS en ligne sur Caradisiac.com à l’...
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