Accident seul : peut-on être indemnisé par son assurance auto ?
Publié le :
27/08/2024
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Source : www.largus.frQue ce soit à cause d'une inattention, d'un endormissement ou d'une chaussée dégradée, certains accidents n'impliquent qu'un seul conducteur. L'indemnisation des dommages subis par le véhicule, ses occupants et les tiers victimes demeure possible en pareille hypothèse... Lire la suite
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Recours subrogatoire : quid de la faute de conduite de l’élève conducteur ?
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Alors qu'il conduisait une motocyclette et dispensait, à deux élèves qui le s...Source : www.lemag-juridique.com -
Football : la CJUE a-t-elle signé la fin des indemnités de transfert ?
Publié le : 15/10/2024 15 octobre oct. 10 2024Droit du sport
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Droits de diffusion des événements sportifs et abus de position dominante
Publié le : 08/10/2024 08 octobre oct. 10 2024Droit du sport
Aux termes de l’article L. 481-2 du Code de commerce, une pratique anticoncur...Source : www.actu-juridique.fr -
Victime d un accident sportif. Comment se faire indemniser ?
Publié le : 25/09/2024 25 septembre sept. 09 2024Actus du cabinet / Préjudice CorporelMedias / RTLMediasActus du cabinetLa pratique d'une activité sportive peut parfois tourner au vinaigre. Athlète...Source : www.rtl.fr
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CJUE : assurance automobile, fausse déclaration et indemnisation
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Un litige oppose l’assureur Matmut à deux personnes physiques, l’assureur de...Source : www.actu-juridique.fr -
Accident de circulation mortel : que faut-il inclure dans le calcul de l’indemnisation du préjudice ?
Publié le : 17/09/2024 17 septembre sept. 09 2024Droit routier / Responsabilité accidents de la route
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La Sécurité routière rappelle les règles et les bons réflexes à adopter pour un retour de vacances en toute sécurité
Publié le : 12/09/2024 12 septembre sept. 09 2024Droit routier / Responsabilité accidents de la route
À la veille du dernier grand week-end de retour de vacances, qui devrait être...Source : www.securite-routiere.gouv.fr -
Accident seul : peut-on être indemnisé par son assurance auto ?
Publié le : 27/08/2024 27 août août 08 2024Droit routier / Responsabilité accidents de la route
Que ce soit à cause d'une inattention, d'un endormissement ou d'une chaussée...Source : www.largus.fr
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Le « Pass Sport » pour dynamiser sa rentrée
Publié le : 27/08/2024 27 août août 08 2024Droit du sport
En cette année qui fait de l’activité physique et sportive la Grande cause na...Source : www.info.gouv.fr -
Comment l'Union européenne lutte-t-elle pour l'égalité femmes-hommes dans le sport ?
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Le sport n'échappe pas aux inégalités entre les femmes et les hommes. Quels m...Source : www.touteleurope.eu -
La politique européenne du sport
Publié le : 06/08/2024 06 août août 08 2024Droit du sport
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Au-delà des strass et des paillettes : plongée dans la réalité salariale du football professionnel
Publié le : 30/07/2024 30 juillet juil. 07 2024Droit du sport
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Sportif de haut niveau : aménagement de la formation pour certaines certifications
Publié le : 23/07/2024 23 juillet juil. 07 2024Droit du sport
Un décret et un arrêté du 8 juillet 2024 aménagent le calendrier de formation...Source : www.centre-inffo.fr -
Quelles conséquences si vous réparez avec des pièces d’occasion ?
Publié le : 23/07/2024 23 juillet juil. 07 2024Droit routier / Responsabilité accidents de la route
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Emission spéciale - Frais de pension de chevaux impayés
Publié le : 19/04/2024 19 avril avr. 04 2024Actus du cabinet / Droit ÉquinMedias / RTLMedias / CA PEUT VOUS ARRIVER sur M6
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