À chaque profil son contrat dédié
Publié le :
07/02/2025
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Tous ceux qui se sont frottés à l'élevage savent qu'il s'agit d'un monde bien spécifique. Une activité qui apporte beaucoup de joie et de satisfaction certes, mais qui «traîne» aussi son lot de risques, de dangers, d'accidents et de désagréments. Voici donc quelques clés pour s'assurer spécifiquement lorsque l'on fait naître des poulains, que l' on détient un étalon ou que l' on est propriétaire d'une poulinière. En outre, quel que soit l'âge et le sexe du cheval, des contrats généralistes doivent également être mis en place. Explications...
Historique
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À chaque profil son contrat dédié
Publié le : 07/02/2025 07 février févr. 02 2025Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinetMedias / Le cabinet dans la presseTous ceux qui se sont frottés à l'élevage savent qu'il s'agit d'un monde bien spécifique. Une activité qui apporte beaucoup de joie et de satisfaction certes, mais qui «traîne»...
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Accidents d'équitation, les tendances jurisprudentielles en 2023 en matière de dommage corporel
Publié le : 19/11/2024 19 novembre nov. 11 2024Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinetL'article traite de différentes affaires juridiques liées aux accidents survenus lors de l'exercice d'équitation pour l'année 2023. Les responsabilités des centres équestres, de...Source : www.village-justice.com
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Emission spéciale - Frais de pension de chevaux impayés
Publié le : 19/04/2024 19 avril avr. 04 2024Actus du cabinet / Droit ÉquinMedias / RTLMedias / CA PEUT VOUS ARRIVER sur M6Dans cet épisode, nous revenons sur le problème du fléau des pensions de chevaux impayées. Il arrive malheureusement que des propriétaires malveillants et indignes abandonnen...
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Commentaire Cour d’appel de Bordeaux
Publié le : 03/04/2024 03 avril avr. 04 2024Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet20 novembre 2023 RG n°21/01983 Faits et synthèse de la décision. Mme H est maréchal-ferrant. Le 8 juin 2017, elle a déclaré un sinistre pour un accident survenu lors du fe...
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Chute d'une cavalière : l'entraîneur responsable
Publié le : 19/01/2024 19 janvier janv. 01 2024Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet / Préjudice CorporelL’arrêt rendu par la 2ème chambre civile de la Cour de cassation le 15 juin 2023 RG : 21-22.697 va rassurer les cavaliers victimes d’accident corporel, lorsque leur chute est ca...
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Ventes aux enchères publiques : Quelles garanties pour les acheteurs
Publié le : 24/11/2023 24 novembre nov. 11 2023Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinetLes ventes aux enchères organisées par les agences spécialisées dans les chevaux de course font partie des moments forts de l'été et de l'automne. Ces rendez-vous sont l'occasio...