Historique

• Recours subrogatoire : quid de la faute de conduite de l’élève conducteur ?
  Publié le : 22/10/2024 22 octobre oct. 10 2024
  Droit routier / Responsabilité accidents de la route
  
  Alors qu'il conduisait une motocyclette et dispensait, à deux élèves qui le s...
  Source : www.lemag-juridique.com
  Lire la suite
• Football : la CJUE a-t-elle signé la fin des indemnités de transfert ?
  Publié le : 15/10/2024 15 octobre oct. 10 2024
  Droit du sport
  
  Des internautes prétendent que la Cour de justice de l’Union européenne inter...
  Source : www.lessurligneurs.eu
  Lire la suite
• Droits de diffusion des événements sportifs et abus de position dominante
  Publié le : 08/10/2024 08 octobre oct. 10 2024
  Droit du sport
  
  Aux termes de l’article L. 481-2 du Code de commerce, une pratique anticoncur...
  Source : www.actu-juridique.fr
  Lire la suite
• Victime d un accident sportif. Comment se faire indemniser ?
  Publié le : 25/09/2024 25 septembre sept. 09 2024
  Actus du cabinet / Préjudice Corporel

  Medias / RTL

  Medias

  Actus du cabinet
  La pratique d'une activité sportive peut parfois tourner au vinaigre. Athlète...
  Source : www.rtl.fr
  Lire la suite
• CJUE : assurance automobile, fausse déclaration et indemnisation
  Publié le : 24/09/2024 24 septembre sept. 09 2024
  Droit routier / Responsabilité accidents de la route
  
  Un litige oppose l’assureur Matmut à deux personnes physiques, l’assureur de...
  Source : www.actu-juridique.fr
  Lire la suite
• Accident de circulation mortel : que faut-il inclure dans le calcul de l’indemnisation du préjudice ?
  Publié le : 17/09/2024 17 septembre sept. 09 2024
  Droit routier / Responsabilité accidents de la route
  
  En présence d’un dommage, le responsable doit indemniser tout le dommage, et...
  Source : www.lemag-juridique.com
  Lire la suite
• La Sécurité routière rappelle les règles et les bons réflexes à adopter pour un retour de vacances en toute sécurité
  Publié le : 12/09/2024 12 septembre sept. 09 2024
  Droit routier / Responsabilité accidents de la route
  
  À la veille du dernier grand week-end de retour de vacances, qui devrait être...
  Source : www.securite-routiere.gouv.fr
  Lire la suite
• Accident seul : peut-on être indemnisé par son assurance auto ?
  Publié le : 27/08/2024 27 août août 08 2024
  Droit routier / Responsabilité accidents de la route
  
  Que ce soit à cause d'une inattention, d'un endormissement ou d'une chaussée...
  Source : www.largus.fr
  Lire la suite
• Le « Pass Sport » pour dynamiser sa rentrée
  Publié le : 27/08/2024 27 août août 08 2024
  Droit du sport
  
  En cette année qui fait de l’activité physique et sportive la Grande cause na...
  Source : www.info.gouv.fr
  Lire la suite
• Comment l'Union européenne lutte-t-elle pour l'égalité femmes-hommes dans le sport ?
  Publié le : 20/08/2024 20 août août 08 2024
  Droit du sport
  
  Le sport n'échappe pas aux inégalités entre les femmes et les hommes. Quels m...
  Source : www.touteleurope.eu
  Lire la suite
• La politique européenne du sport
  Publié le : 06/08/2024 06 août août 08 2024
  Droit du sport
  
  En matière de sport, l’Union européenne dispose de compétences d’appui et int...
  Source : www.touteleurope.eu
  Lire la suite
• Au-delà des strass et des paillettes : plongée dans la réalité salariale du football professionnel
  Publié le : 30/07/2024 30 juillet juil. 07 2024
  Droit du sport
  
  Tandis que les salaires astronomiques des stars du football monopolisent les...
  Source : www.ideal-investisseur.fr
  Lire la suite
• Sportif de haut niveau : aménagement de la formation pour certaines certifications
  Publié le : 23/07/2024 23 juillet juil. 07 2024
  Droit du sport
  
  Un décret et un arrêté du 8 juillet 2024 aménagent le calendrier de formation...
  Source : www.centre-inffo.fr
  Lire la suite
• Quelles conséquences si vous réparez avec des pièces d’occasion ?
  Publié le : 23/07/2024 23 juillet juil. 07 2024
  Droit routier / Responsabilité accidents de la route
  
  A la suite d’un accrochage, vous vous posez la question du coût de la réparat...
  Source : www.bienpublic.com
  Lire la suite
• Emission spéciale - Frais de pension de chevaux impayés
  Publié le : 19/04/2024 19 avril avr. 04 2024
  Actus du cabinet / Droit Équin

  Medias / RTL

  Medias / CA PEUT VOUS ARRIVER sur M6
  
  Dans cet épisode, nous revenons sur le problème du fléau des pensions de chev...
  Lire la suite