Historique
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Accidents d'équitation, les tendances jurisprudentielles en 2023 en matière de dommage corporel
Publié le : 19/11/2024 19 novembre nov. 11 2024Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinetL'article traite de différentes affaires juridiques liées aux accidents surve...Source : www.village-justice.com
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Victime d un accident sportif. Comment se faire indemniser ?
Publié le : 25/09/2024 25 septembre sept. 09 2024Actus du cabinet / Préjudice CorporelMedias / RTLMediasActus du cabinetLa pratique d'une activité sportive peut parfois tourner au vinaigre. Athlète...Source : www.rtl.fr
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Piéton : que faire si je suis victime d’un accident ?
Publié le : 08/04/2024 08 avril avr. 04 2024Actus du cabinet / Préjudice CorporelActus du cabinetPODCAST - Parce qu'ils sont vulnérables, les piétons sont juridiquement proté...Source : www.rtl.fr
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Commentaire Cour d’appel de Bordeaux
Publié le : 03/04/2024 03 avril avr. 04 2024Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet20 novembre 2023 RG n°21/01983 Faits et synthèse de la décision. Mme H est...
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Ventes aux enchères publiques : Quelles garanties pour les acheteurs
Publié le : 24/11/2023 24 novembre nov. 11 2023Actus du cabinet / Droit ÉquinMediasActus du cabinetMedias / Le cabinet dans la presseLes ventes aux enchères organisées par les agences spécialisées dans les chev...
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Cavalier, victime d’un accident d’équitation, quelle responsabilité pour le Centre Equestre ou le Club sportif ?
Publié le : 23/11/2022 23 novembre nov. 11 2022Actus du cabinet / Préjudice CorporelActus du cabinetLes victimes d’accidents sportifs sont nombreuses. Elles le sont particulière...Source : www.village-justice.com
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Disparition de la garantie de conformité dans les ventes d’animaux domestiques : pourquoi cela va tout changer... et rien changer
Publié le : 14/10/2022 14 octobre oct. 10 2022Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinetTransactions Depuis le 1er janvier, l’acquéreur particulier ne peut plus rem...
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Vices rédhibitoires : la suspicion de parvovirose doit être confirmée par PCR
Publié le : 14/09/2022 14 septembre sept. 09 2022Actus du cabinetUn litige opposant l’acheteur d’un chiot à son vendeur autour d’une suspicion...
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A partir du 1er janvier 2022, les ventes d'animaux domestiques ne seront plus régies par la garantie du Code de la consommation
Publié le : 20/10/2021 20 octobre oct. 10 2021Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinetA partir du 1er janvier 2022, les ventes d’animaux domestiques ne seront plus...
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FLASH INFO: VENTE D'ANIMAUX
Publié le : 14/10/2021 14 octobre oct. 10 2021Actus du cabinet / Droit civil (02)Actus du cabinet
A partir du 1er janvier 2022, les ventes d’animaux domestiques ne seront plus... -
AUTRES CAS DE RESPONSABILITE
Publié le : 19/04/2021 19 avril avr. 04 2021Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet / Procédures collectivesActus du cabinetCommentaire comparé : paru dans le bulletin juridequi n°100 de l’Institut du...
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Pensions impayées, quelles responsabilités et quels recours pour le professionnel ?
Publié le : 06/04/2021 06 avril avr. 04 2021Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet / Droit civil (02)Actus du cabinetComment réagir en cas de pensions impayées, quelles sont les obligations dont...
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"CA PEUT VOUS ARRIVER" Emission du 23 mars 2021
Publié le : 23/03/2021 23 mars mars 03 2021Medias / RTLMediasActus du cabinet
Retrouvez Blanche de Granvilliers aux côtés de Julien COURBET et de toute son... -
Chevaux mutilés : point juridique
Publié le : 10/09/2020 10 septembre sept. 09 2020Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinetLe point juridique sur l’affaire des chevaux mutilés, Vous êtes nombreux...
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Absence de responsabilité du Centre Equestre à l’égard d’une cavalière blessée au cours de la préparation du cheval
Publié le : 25/03/2020 25 mars mars 03 2020Actus du cabinet / Préjudice CorporelActus du cabinetC’est à juste titre que depuis un arrêté du 25 avril 2012 l’équitation fait p...Source : www.village-justice.com