AUTRES CAS DE RESPONSABILITE
Publié le :
19/04/2021
19
avril
avr.
04
2021
Commentaire comparé : paru dans le bulletin juridequi n°100 de l’Institut du Droit Equin
Historique
-
Emission spéciale - Frais de pension de chevaux impayés
Publié le : 19/04/2024 19 avril avr. 04 2024Actus du cabinet / Droit ÉquinMedias / RTLMedias / CA PEUT VOUS ARRIVER sur M6Dans cet épisode, nous revenons sur le problème du fléau des pensions de chev...
-
Commentaire Cour d’appel de Bordeaux
Publié le : 03/04/2024 03 avril avr. 04 2024Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet20 novembre 2023 RG n°21/01983 Faits et synthèse de la décision. Mme H est...
-
Chute d'une cavalière : l'entraîneur responsable
Publié le : 19/01/2024 19 janvier janv. 01 2024Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet / Préjudice CorporelL’arrêt rendu par la 2ème chambre civile de la Cour de cassation le 15 juin 2...
-
Ventes aux enchères publiques : Quelles garanties pour les acheteurs
Publié le : 24/11/2023 24 novembre nov. 11 2023Actus du cabinet / Droit ÉquinMediasActus du cabinetMedias / Le cabinet dans la presseLes ventes aux enchères organisées par les agences spécialisées dans les chev...
-
Disparition de la garantie de conformité dans les ventes d’animaux domestiques : pourquoi cela va tout changer... et rien changer
Publié le : 14/10/2022 14 octobre oct. 10 2022Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinetTransactions Depuis le 1er janvier, l’acquéreur particulier ne peut plus rem...
-
A partir du 1er janvier 2022, les ventes d'animaux domestiques ne seront plus régies par la garantie du Code de la consommation
Publié le : 20/10/2021 20 octobre oct. 10 2021Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinetA partir du 1er janvier 2022, les ventes d’animaux domestiques ne seront plus...
-
AUTRES CAS DE RESPONSABILITE
Publié le : 19/04/2021 19 avril avr. 04 2021Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet / Procédures collectivesActus du cabinetCommentaire comparé : paru dans le bulletin juridequi n°100 de l’Institut du...
-
Pensions impayées, quelles responsabilités et quels recours pour le professionnel ?
Publié le : 06/04/2021 06 avril avr. 04 2021Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinet / Droit civil (02)Actus du cabinetComment réagir en cas de pensions impayées, quelles sont les obligations dont...
-
Chevaux mutilés : point juridique
Publié le : 10/09/2020 10 septembre sept. 09 2020Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinetLe point juridique sur l’affaire des chevaux mutilés, Vous êtes nombreux...
-
Droit en questions - Pensions et dommages - CHEVAL PRATIQUE Août 2019
Publié le : 30/07/2019 30 juillet juil. 07 2019Actus du cabinet / Droit ÉquinVous êtes nombreux à vous interroger lorsque votre cheval subit un dommage al...
-
CA Nîmes 17 janvier 2019 RG n°16/02452
Publié le : 24/07/2019 24 juillet juil. 07 2019Actus du cabinet / Droit ÉquinLes faits et la procédure. Le 28 juillet 2012, un spectateur a été grièvemen...
-
Maltraitance et animaux domestiques
Publié le : 15/07/2019 15 juillet juil. 07 2019Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinetMaitre Blanche de Granvilliers Avocat Docteur en droit, Médiateur. La Fran...
-
Droit en questions - Pas de papiers, pas de cheval - CHEVAL PRATIQUE Juin 2019
Publié le : 26/06/2019 26 juin juin 06 2019Actus du cabinet / Droit Équin
-
Droit en questions - Réponse de Me Blanche DE GRANVILLIERS - CHEVAL PRATIQUE Juin 2019
Publié le : 28/05/2019 28 mai mai 05 2019Actus du cabinet / Droit ÉquinQuestion de Patrice Je souhaiterais un renseignement, j’habite à la campag...
-
La cause animale dans les élections européennes 2019
Publié le : 14/05/2019 14 mai mai 05 2019Actus du cabinet / Droit ÉquinActus du cabinetLes Européennes, c’est pour bientôt. Mais quels sont les engagements de nos p...
- Lire les mesures proposées pour la cause animale dans le cadre des élections européennes 2019
- Proposition en faveur de la cause animale