Comment l'Union européenne lutte-t-elle pour l'égalité femmes-hommes dans le sport ?
Publié le :
20/08/2024
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Source : www.touteleurope.euLe sport n'échappe pas aux inégalités entre les femmes et les hommes. Quels moyens et quelles actions l'Union européenne met-elle en place pour tenter d'y remédier ?.. Lire la suite
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Accident de la circulation et transaction : la victime peut-elle solliciter une indemnisation complémentaire pour des préjudices non pris en compte ou aggravés ?
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Accidents d'équitation, les tendances jurisprudentielles en 2023 en matière de dommage corporel
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Inscription des sportifs dans la catégorie Reconversion
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Mort d’Antoine Alleno : Vers la création d’un délit d’homicide routier ?
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Sport en entreprise : les informations du BOSS
Publié le : 05/11/2024 05 novembre nov. 11 2024Droit du sportA l’occasion d’une mise à jour récente, le BOSS procède à une refonte de ses...Source : www.legisocial.fr
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Recours subrogatoire : quid de la faute de conduite de l’élève conducteur ?
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Football : la CJUE a-t-elle signé la fin des indemnités de transfert ?
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Droits de diffusion des événements sportifs et abus de position dominante
Publié le : 08/10/2024 08 octobre oct. 10 2024Droit du sportAux termes de l’article L. 481-2 du Code de commerce, une pratique anticoncur...Source : www.actu-juridique.fr
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Victime d un accident sportif. Comment se faire indemniser ?
Publié le : 25/09/2024 25 septembre sept. 09 2024Actus du cabinet / Préjudice CorporelMedias / RTLMediasActus du cabinetLa pratique d'une activité sportive peut parfois tourner au vinaigre. Athlète...Source : www.rtl.fr
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CJUE : assurance automobile, fausse déclaration et indemnisation
Publié le : 24/09/2024 24 septembre sept. 09 2024Droit routier / Responsabilité accidents de la routeUn litige oppose l’assureur Matmut à deux personnes physiques, l’assureur de...Source : www.actu-juridique.fr
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Accident de circulation mortel : que faut-il inclure dans le calcul de l’indemnisation du préjudice ?
Publié le : 17/09/2024 17 septembre sept. 09 2024Droit routier / Responsabilité accidents de la routeEn présence d’un dommage, le responsable doit indemniser tout le dommage, et...Source : www.lemag-juridique.com
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La Sécurité routière rappelle les règles et les bons réflexes à adopter pour un retour de vacances en toute sécurité
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Accident seul : peut-on être indemnisé par son assurance auto ?
Publié le : 27/08/2024 27 août août 08 2024Droit routier / Responsabilité accidents de la routeQue ce soit à cause d'une inattention, d'un endormissement ou d'une chaussée...Source : www.largus.fr
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Publié le : 20/08/2024 20 août août 08 2024Droit du sportLe sport n'échappe pas aux inégalités entre les femmes et les hommes. Quels m...Source : www.touteleurope.eu