Ca peut vous arriver spéciale "abus de confiance"

Historique

• Chute de cheval: indemnisation de la cavalière par l’assurance du propriétaire du cheval.
  Publié le : 23/08/2014 23 août août 08 2014
  Actus du cabinet / Droit Équin
  L’absence de transfert de la garde du cheval à la victime permet l’ indemnisa...
  Lire la suite
• Centres équestres et associations sportives : quelles responsabilités ?
  Publié le : 31/07/2014 31 juillet juil. 07 2014
  Actus du cabinet / Droit Équin
  À chaque type de prestation de tourisme équestre correspond (ou pas) un type...
  Lire la suite
• Qualification juridique du tourisme équestre et incidences fiscales
  Publié le : 25/07/2014 25 juillet juil. 07 2014
  Actus du cabinet / Droit Équin
  La dénomination de tourisme équestre revêt des formes juridiques très diver...
  Lire la suite
• Le vendeur doit-il s'assurer avant une visite d'achat ?
  Publié le : 11/07/2014 11 juillet juil. 07 2014
  Actus du cabinet / Droit Équin
  LE VENDEUR DOIT-IL S'ASSURER AVANT UNE VISITE D'ACHAT  ? : « C'EST AU PROPRIÉ...
  Lire la suite
• TGI Foix, 5 mars 2014 : Le maréchal-ferrant est-il soumis aux règles du dépôt salarié ?
  Publié le : 03/07/2014 03 juillet juil. 07 2014
  Actus du cabinet / Droit Équin
  Ce jugement du TGI de FOIX nous donne l’occasion de revenir sur les règles go...
  Lire la suite
• RTL "ça peut vous arriver"
  Publié le : 30/06/2014 30 juin juin 06 2014
  Medias / RTL

  Medias
  Retrouvez l'équipe de Julien Courbet avec Me Blanche de Granvilliers dans un...
  Lire la suite
• SOS CHEVAL DU 10 JUIN 2014
  Publié le : 25/06/2014 25 juin juin 06 2014
  Medias / SOS Cheval

  Medias
  
  Retrouvez les réponses à vos questions juridiques dans l'émission SOS CHEVAL...
  Lire la suite
• RTL "ça peut vous arriver"
  Publié le : 20/06/2014 20 juin juin 06 2014
  Medias / RTL

  Medias
  L'équipe de Julien COURBET se mobilise pour une émission spéciale argent....
  Lire la suite
• Le contrat de valorisation d’un poney de sport avec option d’achat : les précautions à prévoir et les pièges à éviter
  Publié le : 04/06/2014 04 juin juin 06 2014
  Actus du cabinet / Droit Équin
  A titre préliminaire, il convient de rappeler que le droit français prévoit q...
  Lire la suite
• TI de St Nazaire, 19 mars 2014: cheval confié contre bons soins abattu
  Publié le : 27/05/2014 27 mai mai 05 2014
  Actus du cabinet / Droit Équin
  Une propriétaire vend son cheval pour une somme modique contre bons soins, ce...
  Lire la suite
• TGI de Foix, 5 mars 2014: la responsabilité du maréchal ferrant
  Publié le : 27/05/2014 27 mai mai 05 2014
  Actus du cabinet / Droit Équin
  Un maréchal procède au ferrage d’une jument de compétition, laquelle se trouv...
  Lire la suite
• Ca peut vous arriver spéciale SOS PROFESIONNELS
  Publié le : 26/05/2014 26 mai mai 05 2014
  Medias / RTL

  Medias
  Ce mardi 26 mai 2014, Julien Courbet et son équipe, avec l'aide de Maître Bla...
  Lire la suite
• Ca peut vous arriver spéciale "abus de confiance"
  Publié le : 19/05/2014 19 mai mai 05 2014
  Medias / RTL
  Ce lundi 19 mai 2014, Julien Courbet et son équipe, avec l'aide de Maître Bla...
  Lire la suite
• SOS Cheval, une émission dédiée au Droit Equin
  Publié le : 12/05/2014 12 mai mai 05 2014
  Medias / SOS Cheval
  
  SOS Cheval est une émission proposée et présentée par Julien COURBET sur Equi...
  Lire la suite
• RTL "ça peut vous arriver"
  Publié le : 02/05/2014 02 mai mai 05 2014
  Medias / RTL

  Medias
  Retrouvez Me Blanche de GRANVILLIERS avec l'équipe de Julien COURBET sur RTL...
  Lire la suite