À chaque profil son contrat dédié
Publié le :
07/02/2025
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2025
Tous ceux qui se sont frottés à l'élevage savent qu'il s'agit d'un monde bien spécifique. Une activité qui apporte beaucoup de joie et de satisfaction certes, mais qui «traîne» aussi son lot de risques, de dangers, d'accidents et de désagréments. Voici donc quelques clés pour s'assurer spécifiquement lorsque l'on fait naître des poulains, que l' on détient un étalon ou que l' on est propriétaire d'une poulinière. En outre, quel que soit l'âge et le sexe du cheval, des contrats généralistes doivent également être mis en place. Explications...
Historique
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Plan 5 000 terrains de sport : la fréquentation des équipements est au rendez-vous
Publié le : 04/03/2025 04 mars mars 03 2025Droit du sport
L’Agence nationale du sport a réalisé une étude sur la fréquentation des équi...Source : www.weka.fr -
Principe de laïcité dans le sport : le Sénat adopte une proposition de loi
Publié le : 25/02/2025 25 février févr. 02 2025Droit du sport
Mardi 18 février, le Sénat a adopté une proposition de loi visant à assurer l...Source : www.leclubdesjuristes.com -
Airbags Takata. Le Ministre des transports monte au créneau et Citroën étend sa campagne de rappel à toute l'Europe
Publié le : 24/02/2025 24 février févr. 02 2025Droit routier / Responsabilité accidents de la route
Nouvel épisode dans le scandale des airbags Takata. Après avoir sommé les mar...Source : www.largus.fr -
Nouvelle avancée pour le para sport : les fauteuils roulants intégralement remboursés dès décembre 2025
Publié le : 18/02/2025 18 février févr. 02 2025Droit du sport
Le président Emmanuel Macron a annoncé ce jeudi 6 février que la Sécurité Soc...Source : www.sports.gouv.fr -
À chaque profil son contrat dédié
Publié le : 07/02/2025 07 février févr. 02 2025Actus du cabinet / Droit ÉquinMediasActus du cabinetMedias / Le cabinet dans la presse
Tous ceux qui se sont frottés à l'élevage savent qu'il s'agit d'un monde bien...
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Accident de la circulation : la nullité du contrat d’assurance peut-elle être opposée aux victimes ?
Publié le : 03/02/2025 03 février févr. 02 2025Droit routier / Responsabilité accidents de la route
L'article L 113-8 du Code des assurances prévoit la nullité d'un contrat en c...Source : www.lemag-juridique.com -
Projet d’arrêté fixant la liste des usages des produits phytopharmaceutiques restant autorisés sur équipements sportifs
Publié le : 28/01/2025 28 janvier janv. 01 2025Droit du sport
A compter du 1e janvier 2025, l'interdiction d'utiliser des produits phytosan...Source : www.ecophyto-pro.fr -
La Suède prend des mesures pour lutter contre la manipulation des compétitions sportives et protéger l'intégrité dans le sport
Publié le : 07/01/2025 07 janvier janv. 01 2025Droit du sport
Le 19 décembre 2024, la Suède a officiellement ratifié la Convention Macolin...Source : www.coe.int -
Ce ministre est favorable à la création du délit d'homicide routier
Publié le : 06/01/2025 06 janvier janv. 01 2025Droit routier / Responsabilité accidents de la route
Déjà évoqué quelques mois plus tôt, le délit d’homicide routier pourrait bien...Source : www.autoplus.fr -
Accident de la circulation : le forfait hospitalier peut-il ouvrir droit à un recours subrogatoire ?
Publié le : 17/12/2024 17 décembre déc. 12 2024Droit routier / Responsabilité accidents de la route
Le recours subrogatoire permet à une personne ou entité ayant indemnisé une v...Source : www.lemag-juridique.com -
L’assuré victime et la clause d’exclusion de l’assurance du véhicule
Publié le : 03/12/2024 03 décembre déc. 12 2024Droit routier / Responsabilité accidents de la route
Un conducteur, qui circulait sans permis de conduire et sous l’influence de l...Source : www.actu-juridique.fr -
Le manager sportif qui s’exerce dans une salle concurrente ne manque pas à son obligation de loyauté
Publié le : 03/12/2024 03 décembre déc. 12 2024Droit du sport
La Cour de cassation considère, dans cet arrêt d'espèce, que le manager sport...Source : www.efl.fr -
L'INTÉGRALE - Le chien des voisins dévore son chihuahua, elle ne se fait pas indemniser !
Publié le : 27/11/2024 27 novembre nov. 11 2024Medias / RTLMediasC’était une spéciale #animaux Avec plusieurs cas, dont celui de Françoise : s...Source : www.rtl.fr
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Baisse des droits TV du football français : quelles conséquences ?
Publié le : 26/11/2024 26 novembre nov. 11 2024Droit du sport
Un rapport du Sénat analyse les conséquences financières du retrait, en 2020,...Source : www.vie-publique.fr -
Accident de la circulation et transaction : la victime peut-elle solliciter une indemnisation complémentaire pour des préjudices non pris en compte ou aggravés ?
Publié le : 19/11/2024 19 novembre nov. 11 2024Droit routier / Responsabilité accidents de la route
En matière de réparation du dommage corporel, le principe de la réparation in...Source : www.lemag-juridique.com